Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3323788
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
Présentation de la marque OSSE – Orchestre Symphonique de Saint-Etienne
Déposée le 8 novembre 2004 par Commune de Saint-EtienneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSSE – Orchestre Symphonique de Saint-Etienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est Commune de Saint-EtienneTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - 42007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 202 188 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne Direction Juridique domicilié(e) B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX - 42007 - France.
La marque OSSE – Orchestre Symphonique de Saint-Etienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - 42007 - France - SIREN 214202188
Ville de Saint-Etienne Direction Juridique - B.P. 503,42007 SAINT-ETIENNE CEDEX - 42007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
– édition et publication de texte et ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes. – publicité sur tous supports (presse, radio, télévision et multimédia). – diffusion et distribution d'annonces, de courrier et de matériels publicitaires, y compris sur support électronique (bannières) ou imprimés. – conception, production et organisation de spectacles musicaux, lyriques, de danse, de théâtre, concours, concerts colloques conférences, congrès d'expositions à but culturels, récréatifs ou éducatifs. – organisation et production de spectacles, de films. – édition et ou publication y compris par voie électronique et sur les réseaux de télécommunication de textes à but culturels de guides de programmes d'information, de musique (autres que publicitaires).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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